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Jean-Paul Jaud 

B�atrice Camurat Jaud 

 

38 avenue de Chavoye

78 124 Mareil sur Mauldre

Tel: 01.34.75.83.06

Fax : 01.30.90.62.80

Webmasterr : Yaelle Augereau - [email protected]

 

Cr�e par Jean-Paul Jaud et B�atrice Camurat Jaud en 1990, J+B SEQUENCES a pour objectif de produire et distribuer sous la marque "Quatre saisons en France"des films documentaires bas�s sur l’environnement , le patrimoine fran�ais et le sport.

La soci�t� J+B SEQUENCES, par l’interm�diaire de Jean-Paul Jaud, intervient aussi en qualit� de prestataire de service sur les grandes retransmissions en direct d’�v�nements sportifs ou artistiques, et prestations ponctuelles.

Jean-Paul Jaud en est le producteur.

Parall�lement � cette activit�, J+B SEQUENCES est �diteur et distributeur de cassettes vid�o.

Conditions g�n�rales de ventes

Nos ventes sont soumises aux pr�sentes conditions g�n�rales qui pr�valent sur toute autre stipulation �manant de l'acheteur. Toute commande adress�e par l'acheteur emporte son adh�sion sans restrictions ni r�serves aux pr�sentes conditions g�n�rales de vente.

Par ailleurs, les pr�sentes conditions g�n�rales de vente ont pour objet d'informer tout �ventuel acheteur sur les conditions dans lesquelles le vendeur proc�de � la vente et � la livraison des produits command�s. Le simple fait pour l'acheteur de cliquer sur une ic�ne lui permettant d'avoir connaissance des pr�sentes conditions g�n�rales de vente et de commander un produit en application des pr�sentes conditions g�n�rales de vente, vaudra consentement irr�vocable et d�finitif de la part du client sur toutes les dispositions figurant dans les conditions g�n�rales de vente.

J+B SEQUENCES s'engage � livrer tout produit command� dans un d�lai maximun de 96 heures, sous r�serve que le produit soit disponible. Toutefois les dates de livraison sont donn�es � titre indicatif et J+B SEQUENCES ne saurait voir sa responsabilit� engag�e � quelque titre que ce soit en cas de retard de livraison.

. La livraison est r�put�e effectu�e d�s mise � disposition du produit au Client par le transporteur mat�rialis�e par la remise d'un bon de livraison sign� par le Client . Il appartient au Client de v�rifier les exp�ditions � l'arriv�e et de faire toutes r�serves et r�clamations qui appara�traient justifi�es ; lesdites r�serves et r�clamations doivent �tre adress�es au transporteur, par lettre recommand�e avec accus� de r�ception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie sera imm�diatement adress�e � J+B SEQUENCES, si les produits livr�s ne sont pas conformes en nature ou en qualit� aux sp�cifications .

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Seul le tribunal de Commerce de Versailles est comp�tent pour toute contestation du pr�sent contrat.